Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AME D'ENCOSTE
CHATEAU D'ENCOSTE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4169558
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2025
L\'AME D\'ENCOSTE de CHATEAU D\'ENCOSTE

Présentation de la marque L'AME D'ENCOSTE

Déposée par voie électronique le 31 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ENCOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AME D'ENCOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ENCOSTE domicilié(e) 5 Lotissement LES CLAPOUSES - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 977 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque L'AME D'ENCOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AME D'ENCOSTE arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

CHATEAU D'ENCOSTE a également déposé les autres marques suivantes : LE COEUR D'ENCOSTE , COLLINE D'ENCOSTE , L'EMOTHION D'ENCOSTE , MURMURE DES ANGES , MURMURE D'ENCOSTE


CHATEAU D'ENCOSTE, société par actions simplifiée - 5 Lotissement LES CLAPOUSES - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 511977217


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.